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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DES PEINTURES ET VERNIS par abréviation "SEPV"
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TECHNI SYSTEME procédé COMUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNI SYSTEME procédé COMUS
SOCIETE EUROPEENNE DES PEINTURES ET VERNIS par abréviation "SEPV" (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97686658
Date de dépôt :
10/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2007

Présentation de la marque TECHNI SYSTEME procédé COMUS

Déposée le 10 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DES PEINTURES ET VERNIS par abréviation "SEPV" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHNI SYSTEME procédé COMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DES PEINTURES ET VERNIS par abréviation "SEPV" domicilié(e) Zone Industrielle des Joncs, 71700 TOURNUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 603 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque TECHNI SYSTEME procédé COMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNI SYSTEME procédé COMUS est expirée depuis le 10 juillet 2007.

SOCIETE EUROPEENNE DES PEINTURES ET VERNIS par abréviation "SEPV" a également déposé les autres marques suivantes : BITRAITAL 3X , ANCORPRIM , KAUER , PLASTICOQUE , CLAUDILACK , OXYLARVE 3X


SOCIETE EUROPEENNE DES PEINTURES ET VERNIS par abréviation "SEPV" (société anonyme) - Zone Industrielle des Joncs, 71700 TOURNUS - France - SIREN 391603479


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes